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Article 1er : Contenu du site Internet

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Article 3 : Propriété intellectuelle

Le site Internet est la propriété de MySongOriginal CORPORATION.

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Article 4 : Création de liens hypertextes vers le site Internet

La mise en place de liens hypertextes pointant vers le site Internet est autorisée, sous réserve d’en informer préalablement MySongOriginal CORPORATION et de respecter les trois conditions cumulatives suivantes :

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Article 5 : Protection des données personnelles

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Marketplace MySongOriginal ne conserve les données à caractère personnel que pendant le temps nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées et dans le respect de la réglementation applicable, sans préjudice toutefois des obligations particulières de conservation ou des délais de prescription.

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Conformément aux articles 38 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès aux informations qui vous concernent et, le cas échéant, de rectification, et d’un droit d’opposition pour motifs légitimes. Vous avez également la possibilité de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

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BP50467
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Article 7 : Editeur du Site Web

Le présent site Internet https://marketplace-mysongoriginal.fr est la propriété de la Société MySongOriginal CORPORATION , dont le siège social est situé au 5 rue du Languedoc 54400 LONGWY, au capital social  de 9 669,00 €, immatriculé sous le numéro 811 574 763 , téléphone +33 (3) 03.72.12.97.10, adresse courriel [email protected] Le directeur de la publication est Songül TUNA , ayant la qualité de Président de la société MySongOriginal CORPORATION .

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Cognix Sytems

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